top of page

MENTIONS LÉGALES

Lacour des loulous

  • 18 avenue des Sapins 94100 Saint-Maur-des-Fossés 

  • Directrice de la publication : Laure Lacour

  • 06 20 31 23 82 – contact@lacourdesloulous.com

  • Artiste auteur – N° Siret : 508 687 399 00032 – N° TVA Intracommunautaire : FR 09508687399 

  • Hébergeur : Wix Online Platform Limited 
    1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

  • Les données personnelles sont conservées pour le traitement des commandes, l'analyse de Google analytics dans le but d'améliorer l'expérience utilisateur et en cas d'abonnement à la newsletter. 

  • Voir notre politique de cookies.

 

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

Contenu du site

Les informations contenues sur le site www.lacourdeslouloulous.com ont un caractère strictement informatif, cette société se réserve le droit d’en modifier le contenu.
L’image de marque et le design du site Web appartiennent à LACOUR DES LOULOUS - LAURE LACOUR.
Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents
téléchargeables…) est la propriété exclusive de LACOUR DES LOULOUS - LAURE LACOUR.

Le site web www.lacourdeslouloulous.com est protégé par les droits d’auteur.
Les contenus du site ne sont pas libre de droit, ils appartiennent à LACOUR DES LOULOUS - LAURE LACOUR, il est donc interdit d’utiliser leur contenu à des fins personnelles ou commerciales. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de LACOUR DES LOULOUS - LAURE LACOUR.
La société autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email à contact@lacourdesloulous.com ou par courrier à Lacour des Loulous 18 avenue des Sapins 94100 St Maur-des- Fossés.
LACOUR DES LOULOUS et son logo sont des marques protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de la société LACOUR DES LOULOUS - LAURE LACOUR. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

 

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction complète ou partielle de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation de la société LACOUR DES LOULOUS - LAURE LACOUR.

 
Confidentialité des courriers électroniques

Pour tout courrier électronique adressé à LACOUR DES LOULOUS - LAURE LACOUR, il est important de savoir que :

  • Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti,

  • Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, le temps nécessaire à l’administration pour traiter votre demande.

 
Liens hypertextes entrants

La société LACOUR DES LOULOUS - LAURE LACOUR autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse du site après une simple information préalable de la directrice de la publication. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. La société LACOUR DES LOULOUS - LAURE LACOUR se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

 

Interdiction de mirroring

Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée.


Droit applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


Informations nominatives

Le site, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site.
Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de la société LACOUR DES LOULOUS - LAURE LACOUR et à celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.

 

Droit d’accès et de rectification

Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant à la société LACOUR DES LOULOUS - LAURE LACOUR à l’adresse suivante : contact@lacourdesloulous.com
Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.

bottom of page